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RECEL

RECEL

Le recel est, selon l’article 321–1 du Code pénal, « le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d’intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d’un crime ou d’un délit. 

Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d’un crime ou d’un délit.»

Le cas de recel le plus courant est le recel de vol, mais il existe bien d’autres cas (recel de blanchiment, recel de contrefaçon, recel d’escroquerie… ).

Le recel est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 375 000 euros d’amende.

Les peines encourues sont aggravées dans diverses circonstances, notamment lorsqu’il est commis en bande organisée, commis de façon habituelle…

Si vous êtes mis en cause dans une affaire de chantage, il vous sera certainement utile d’avoir recours aux services d’un avocat en droit pénal, de la garde à vue au Jugement.

N’hésitez pas à contacter le cabinet d’avocat de Maître BOUDARD.